Les Trois Roches, spécialiste de la vente HLM et du syndic de copropriété, vous informe sur le fonctionnement des parties communes en copropriété.

Une copropriété se compose de parties privatives et de parties communes. La partie privative dont chaque propriétaire a la propriété et la jouissance exclusive correspond au lot de copropriété et à tous les éléments et installations qui se trouvent à l’intérieur. Les copropriétaires ont également une quote-part de parties communes (ou tantièmes de copropriété) : ces parties communes sont la propriété indivise de tous les copropriétaires et sont affectées à la jouissance de l’ensemble des copropriétaires.

Deux types de parties communes

Si elles concernent l’ensemble des copropriétaires, ce sont les « parties communes générales », par exemple : le terrain de la copropriété, les espaces verts (à l’exception de ceux qui seraient privatifs) ou encore les compteurs généraux (électricité, eau, gaz). Si elles concernent seulement certains copropriétaires, ce sont des « parties communes spéciales », par exemple : le toit de chaque bâtiment, l’ascenseur de chaque bâtiment. Le règlement de copropriété détermine et détaille les parties communes et les parties privatives de chaque immeuble.

Un exemple concret pour tout comprendre

Un copropriétaire achète un appartement de type 2 (lot n°3, représentant 45/10 000°) et une cave (lot n°53, représentant 1/10 000°). Ce copropriétaire détient donc 46/10 000° des parties communes générales. Si l’assemblée générale vote une dépense de 10 000 euros, pour la réfection des espaces extérieurs, ce copropriétaire devra payer 46 euros.

>> Les Trois Roches, le syndic de copropriété, qui s’engage dans la gestion maîtrisée et transparente de la copropriété.